Frédéric Bonnaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bonnaud (Frédéric)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2004-02-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000798848
(source JORF)
nomination
21 Février 2004
21/02/2004
De:
Bonnaud (Frédéric)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut
=
"
2003-11-12
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000612601
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2003
26/11/2003
De:
Bonnaud (Frédéric, Jean-François, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut
=
"
1998-07-15
"
corps
=
"
Officiers de marine
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Enseigne de vaisseau
"
JORFTEXT000000390400
(source JORF)
nomination
06 Octobre 1998
06/10/1998
